Mentions Légales


Réalisation : 7e Art Productions
Gestion/Edition : Equi-Loisirs Vacances
Coordonnées :
Equi-Loisirs Vacances
Ferme du Vieux Château
10 210 Vanlay
Tél :+33 (0) 3 25 70 09 10

Mentions légales :
S.A.R.L au capital de 7.622 €
APE : 93B20
RCS : 379 328 800
SIREN : 379 328 800 00030

Notre Bon de commande et les Conditions générales de vente sont disponibles en téléchargement.

Publication :
Responsable de publication : Gérard DIAZ


Hébergement :
Le site www.lafermeduvieuxchateau.fr est hébergé chez NFrance Conseil.


Propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété d'Equi-Loisirs Vacances. En conséquence, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la société Equi-Loisirs Vacances dont celle-ci reste seul juge.
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit d'Equi-Loisirs Vacances est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Déclaration CNIL (protection des données personnelles) : Demande en cours.